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- Question écrite n° 17385 de Mme Sandrine Josso
- Date de dépôt : 28/07/2026
- personnes handicapées - Repérage du TDAH et des autres troubles du neurodéveloppement - Repérage du TDAH et des autres troubles du neurodéveloppement
- Question écrite n° 17325 de M. Emmanuel Duplessy
- Date de dépôt : 28/07/2026
- industrie - Situation de Duralex et perspectives de maintien de son activité industrielle - Situation de Duralex et perspectives de maintien de son activité industrielle
- Question écrite n° 17414 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 28/07/2026
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Projet de décret concernant la caisse autonome de retraite des médecins - Projet de décret concernant la caisse autonome de retraite des médecins
- Question écrite n° 17374 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 28/07/2026
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- Question écrite n° 17323 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/07/2026
- impôt sur le revenu - Fiscalité des primes de la médaille d'honneur du travail - Fiscalité des primes de la médaille d'honneur du travail
- Question écrite n° 17353 de Mme Agnès Pannier-Runacher
- Date de dépôt : 28/07/2026
- mort et décès - Articulation entre le congé de proche aidant et le congé pour décès - Articulation entre le congé de proche aidant et le congé pour décès
- Question écrite n° 17404 de M. Mickaël Cosson
- Date de dépôt : 28/07/2026
- professions et activités sociales - Aides à domicile : garantir une prise en charge durable des frais de déplacement - Aides à domicile : garantir une prise en charge durable des frais de déplacement
- Question écrite n° 17358 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 28/07/2026
- nouvelles technologies - Encadrement ou interdiction des lunettes connectées - Encadrement ou interdiction des lunettes connectées
- Question écrite n° 17267 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 28/07/2026
- départements - Situation des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) - Situation des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
- Question écrite n° 17293 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 28/07/2026
- entreprises - Facturation électronique - Accompagnement des TPE - Facturation électronique - Accompagnement des TPE
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