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- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 26 novembre 2024
- Date de séance : 26/11/2024
- 1. Prise en charge de la dépendance
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Texte adopté n° 15 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints d'un cancer, d'une maladie grave ou d'un handicap
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 05/12/2024
- Programme de travail pour 2025 ;
- Nomination de rapporteurs.
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 novembre 2024
- Date de séance : 27/11/2024
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur
- 3. Évaluation de la lutte contre la contrefaçon
- 4. Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Engagement de la responsabilité du Gouvernement sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, dans sa version résultant de la commission mixte paritaire
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 novembre 2024
- Date de séance : 28/11/2024
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2024
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 novembre 2024
- Date de séance : 28/11/2024
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2024
- Date de séance : 03/12/2024
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Texte adopté n° 17 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, de finances de fin de gestion pour 2024
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024)
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