129791 résultats trouvés
- Question écrite n° 11907 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 23/12/2025
- élevage - Crise de la dermatose nodulaire : vaccination, proportionnalité et dialogue - Crise de la dermatose nodulaire : vaccination, proportionnalité et dialogue
- N° 2299 - Proposition de loi de M. Jocelyn Dessigny visant à interdire l'écriture inclusive dans l'enseignement supérieur et la recherche
- Date de dépôt : 23/12/2025
- Voir le dossier (Interdire l'écriture inclusive dans l'enseignement supérieur et la recherche)
- N° 2300 - Proposition de loi de Mme Élisabeth de Maistre visant à l'interdiction des scooters thermiques de livraison en centres-villes
- Date de dépôt : 23/12/2025
- Voir le dossier (Interdiction des scooters thermiques de livraison en centres-villes)
- N° 2312 - Proposition de loi de Mme Natalia Pouzyreff visant à garantir le droit d'accès aux origines personnelles
- Date de dépôt : 23/12/2025
- Voir le dossier (Garantir le droit d'accès aux origines personnelles)
- Question écrite n° 11980 de Mme Julie Lechanteux
- Date de dépôt : 23/12/2025
- lieux de privation de liberté - Prisons : quelles réponses face aux livraisons clandestines à l'aide de drones ? - Prisons : quelles réponses face aux livraisons clandestines à l'aide de drones ?
- Question écrite n° 11918 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 23/12/2025
- enfants - Faits de maltraitance dans un foyer de l'ASE et défaillance des contrôles - Faits de maltraitance dans un foyer de l'ASE et défaillance des contrôles
- Question écrite n° 12000 de M. Jean-Hugues Ratenon
- Date de dépôt : 23/12/2025
- outre-mer - Inégalité d'accès au dispositif cadres d'avenir pour la jeunesse réunionnaise - Inégalité d'accès au dispositif cadres d'avenir pour la jeunesse réunionnaise
- Question écrite n° 11976 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 23/12/2025
- justice - Avenir du secteur associatif socio-judiciaire - EGIP - Avenir du secteur associatif socio-judiciaire - EGIP
- Question écrite n° 11952 de M. Jean-François Coulomme
- Date de dépôt : 23/12/2025
- établissements de santé - Licenciement d'une infirmière pour port de calot - Licenciement d'une infirmière pour port de calot
- Question écrite n° 11909 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 23/12/2025
- élevage - Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) des bovins - Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) des bovins
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