Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153962 résultats trouvés

Question écrite n° 14260 de Mme Sophie Ricourt Vaginay: Date de dépôt : 14/04/2026; enseignement maternel et primaire - Critères d'allocation des moyens d'enseignement dans les communes rurales - Critères d'allocation des moyens d'enseignement dans les communes rurales
Question écrite n° 14228 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 14/04/2026; commerce et artisanat - Statut de conjoint collaborateur - Statut de conjoint collaborateur
Question écrite n° 14191 de Mme Mathilde Feld: Date de dépôt : 14/04/2026; agriculture - Hausse du GNR utilisé dans l'agriculture - Hausse du GNR utilisé dans l'agriculture
Question écrite n° 14344 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 14/04/2026; professions de santé - Manque d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (IBODE) - Manque d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (IBODE)
Question écrite n° 14263 de M. Auguste Evrard: Date de dépôt : 14/04/2026; enseignement maternel et primaire - Nouvelle carte scolaire et fermeture des classes dans le Pas-de-Calais - Nouvelle carte scolaire et fermeture des classes dans le Pas-de-Calais
Question écrite n° 14359 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 14/04/2026; santé - Dysfonctionnements de la régulation dentaire au sein du SAS - Dysfonctionnements de la régulation dentaire au sein du SAS
Question écrite n° 14340 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 14/04/2026; professions de santé - Association Asalée et soins coordonnés - Association Asalée et soins coordonnés
Question écrite n° 14325 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 14/04/2026; pharmacie et médicaments - Administration en urgence de l'hydrocortisone injectable - Administration en urgence de l'hydrocortisone injectable
Question écrite n° 14357 de M. Patrice Martin: Date de dépôt : 14/04/2026; santé - Avenir de l'association Asalée - Avenir de l'association Asalée
Question écrite n° 14229 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 14/04/2026; copropriété - Ascenseurs dans les outils de planification et d'accompagnement des copropriétés - Ascenseurs dans les outils de planification et d'accompagnement des copropriétés