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- Amendement n° 338 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233
- Date de dépôt : 18/12/2025
- Amendement de M. Belhaddad - Après l'article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
- N° 2258 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurisation des marchés publics numériques
- Date de dépôt : 18/12/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la sécurisation des marchés publics numériques)
- Question au Gouvernement n° 1118 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 18/12/2025
- logement : aides et prêts - MaPrimeRénov’ - MaPrimeRénov’
- Question au Gouvernement n° 1122 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 18/12/2025
- produits dangereux - PFAS dans l’eau potable - PFAS dans l’eau potable
- Question au Gouvernement n° 1117 de Mme Céline Calvez
- Date de dépôt : 18/12/2025
- industrie - Impact des industries créatives et culturelles françaises - Impact des industries créatives et culturelles françaises
- Question au Gouvernement n° 1126 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 18/12/2025
- industrie - Industrie automobile - Industrie automobile
- Question au Gouvernement n° 1119 de M. Romain Eskenazi
- Date de dépôt : 18/12/2025
- ventes et commerce électronique - Plateformes chinoises d’achat en ligne - Plateformes chinoises d’achat en ligne
- Question au Gouvernement n° 1116 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 18/12/2025
- Union européenne - Mécanisme de relocalisation des migrants - Mécanisme de relocalisation des migrants
- Question au Gouvernement n° 1120 de Mme Alix Fruchon
- Date de dépôt : 18/12/2025
- agriculture - Agriculteurs des zones intermédiaires - Agriculteurs des zones intermédiaires
- Question au Gouvernement n° 1125 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 18/12/2025
- justice - Projet de décret « Rivage » - Projet de décret « Rivage »
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