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- Question écrite n° 14334 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 14/04/2026
- pollution - Pollution aux PFAS et biosurveillance des populations exposées dans le Gard - Pollution aux PFAS et biosurveillance des populations exposées dans le Gard
- Question écrite n° 14365 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 14/04/2026
- sécurité sociale - Application de la PUMA aux régimes spéciaux de sécurité sociale - Application de la PUMA aux régimes spéciaux de sécurité sociale
- Question écrite n° 14242 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 14/04/2026
- eau et assainissement - Suivi de la directive révisée sur le traitement des eaux urbaines résiduelles - Suivi de la directive révisée sur le traitement des eaux urbaines résiduelles
- Question écrite n° 14195 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Effectivité de la répression pénale de l'abandon des animaux de compagnie - Effectivité de la répression pénale de l'abandon des animaux de compagnie
- Question écrite n° 14199 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Poursuite du broyage des poussins dans la filière viande - Poursuite du broyage des poussins dans la filière viande
- Question écrite n° 14235 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 14/04/2026
- déchets - Conséquences de la crise de la filière REP du textile usagé sur les recycleries - Conséquences de la crise de la filière REP du textile usagé sur les recycleries
- Question écrite n° 14196 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Mise en oeuvre et financement du plan de lutte contre le frelon asiatique - Mise en oeuvre et financement du plan de lutte contre le frelon asiatique
- Question écrite n° 14268 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enseignement supérieur - Études d'odontologie : frais illégaux et inégalités d'accès - Études d'odontologie : frais illégaux et inégalités d'accès
- Question écrite n° 14236 de M. Alain David
- Date de dépôt : 14/04/2026
- déchets - Refondation de la filière REP PMCB - Refondation de la filière REP PMCB
- Question écrite n° 14193 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 14/04/2026
- animaux - Application de la loi de 2025 pour endiguer la prolifération du frelon asiatique - Application de la loi de 2025 pour endiguer la prolifération du frelon asiatique
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