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Amendement n° 290 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233
Date de dépôt : 12/12/2025
Amendement de M. Proença et M. Dirx - Article 8 BIS - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Amendement n° 288 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233
Date de dépôt : 12/12/2025
Amendement de M. Belhaddad, Mme Rouaux, M. Courbon, Mme Keloua Hachi, M. Emmanuel Grégoire, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, Mme Allemand, M. Fégné, Mme Rossi, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Barusseau, Mme Battistel, M. Baumel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, Mme Froger, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, M. Hollande, M. Houlié, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article 11 - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
Amendement n° 145 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233
Date de dépôt : 12/12/2025
Amendement de M. Coulomme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 37 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
N° 2241 - Proposition de résolution de Mme Léa Balage El Mariky visant à l'instauration d'une journée nationale d'hommage aux travailleurs immigrés de l'après-guerre
Date de dépôt : 12/12/2025
Voir le dossier (L'instauration d'une journée nationale d'hommage aux travailleurs immigrés de l'après-guerre)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 11 décembre 2025
Date de séance : 11/12/2025
  1. 1. Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée
  2. 2. Mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services
  3. 3. Soutien à l’innovation thérapeutiquecontre les cancers et les maladies orphelines de l’enfant
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 11/12/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François Hollande
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 11/12/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, ancien président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) puis de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 décembre 2025
Date de séance : 11/12/2025
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Protection des mineurs isolés et lutte contre le sans-abrisme
  3. 3. Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs
  4. 4. Renouvellement automatique des titres de séjour de longue durée
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 11/12/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir l'accès à l'argent liquide dans tous les territoires (n° 2029) (M. Pierrick COURBON, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 11/12/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, ancien président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), de Mmes Francine Mariani-Ducray et Sylvie Pierre-Brossolette, anciennes membres du CSA.