Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 11701 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 16/12/2025; enseignement - Suites données à la Convention citoyenne sur les temps de l'enfant - Suites données à la Convention citoyenne sur les temps de l'enfant
Question écrite n° 11767 de Mme Anchya Bamana: Date de dépôt : 16/12/2025; outre-mer - Scolarisation des élèves délinquants multirécidivistes - Scolarisation des élèves délinquants multirécidivistes
Question écrite n° 11830 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 16/12/2025; santé - Valproate : reconnaître enfin les pères et leurs enfants comme victimes - Valproate : reconnaître enfin les pères et leurs enfants comme victimes
Question écrite n° 11776 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 16/12/2025; pharmacie et médicaments - Pharmacies rurales : quelle volonté politique pour sauver l'accès aux soins ? - Pharmacies rurales : quelle volonté politique pour sauver l'accès aux soins ?
Question écrite n° 11811 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 16/12/2025; propriété - Occupation illégale des logements - Occupation illégale des logements
Question écrite n° 11656 de Mme Sylvie Bonnet: Date de dépôt : 16/12/2025; automobiles - Réglementation applicable aux dispositifs d'aide à la conduite des véhicules - Réglementation applicable aux dispositifs d'aide à la conduite des véhicules
Question écrite n° 11834 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 16/12/2025; sécurité routière - Dysfonctionnement des systèmes d'assistance avancée à la conduite - Dysfonctionnement des systèmes d'assistance avancée à la conduite
Question écrite n° 11649 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 16/12/2025; assurance maladie maternité - Détail précis des participations forfaitaires et franchises médicales - Détail précis des participations forfaitaires et franchises médicales
Question écrite n° 11714 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 16/12/2025; enseignement supérieur - Interruption d'une enquête sur l'antisémitisme à l'université - Interruption d'une enquête sur l'antisémitisme à l'université
Question écrite n° 11636 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 16/12/2025; animaux - Bien-être des primates au sein du zoo de Paris - Bien-être des primates au sein du zoo de Paris