Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

129474 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 1094 de M. Nicolas Thierry
Date de dépôt : 11/12/2025
pollution - Pollution de l’eau aux PFA - Pollution de l’eau aux PFA
Question au Gouvernement n° 1095 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 11/12/2025
politique extérieure - Protection de l’espace aérien ukrainien - Protection de l’espace aérien ukrainien
N° 2239 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Emmanuel Mandon tendant à modifier les dispositions de la Constitution relatives aux fonctions du Premier Ministre
Date de dépôt : 11/12/2025
Voir le dossier (Modifier les dispositions de la Constitution relatives aux fonctions du Premier Ministre)
N° 2236 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/12/2025
  1. - Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n° 2115) (M. Patrick Hetzel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/12/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « Parité en politique et élections municipales » réunissant Mme Cécile Duflot, directrice générale d'Oxfam, M. Alexandre Touzet, maire de Saint-Yon et chargé du suivi des thématiques de parité à l'Association des maires de France, Mmes Sophie Trilles, co-déléguée départementale d'Elles aussi et Grâce Lokimbango, déléguée générale de l'Association des jeunes élus de France et responsable Elles Osent 2026 !
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 10/12/2025
  1. Audition de Mme Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Date de réunion : 10/12/2025
  1. – Examen du rapport, à huis clos
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 10/12/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions, de M. Christophe Tardieu, secrétaire général, de Mme Livia Saurin, secrétaire générale adjointe, et de M. Christian Vion, directeur général adjoint.
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion :
  2. – sur la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services (n° 2196) (M. Philippe Naillet, rapporteur) ;
  3. – sur la proposition de loi pour retrouver la confiance et l'équilibre dans les rapports locatifs (n° 2197) (M. Inaki Echaniz, rapporteur).