Résultats de la recherche

153950 résultats trouvés

Amendement n° 39 - RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2193: Date de dépôt : 07/04/2026; Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance)
Question écrite n° 14046 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 07/04/2026; commerce et artisanat - Stratégies d'implantations temporaires successives d'enseignes de fast fashion - Stratégies d'implantations temporaires successives d'enseignes de fast fashion
Amendement n° 40 - RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2193: Date de dépôt : 07/04/2026; Amendement de M. Barusseau - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance)
Question écrite n° 14045 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 07/04/2026; commerce et artisanat - Prise en compte des frais d'expédition dans le régime de la micro-entreprise - Prise en compte des frais d'expédition dans le régime de la micro-entreprise
Question écrite n° 14136 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 07/04/2026; personnes âgées - Détection précoce de l'isolement des personnes âgées en zones urbaines denses - Détection précoce de l'isolement des personnes âgées en zones urbaines denses
Question écrite n° 14103 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 07/04/2026; impôt sur le revenu - Crise énergétique - dégel du barème kilométrique - Crise énergétique - dégel du barème kilométrique
Question écrite n° 14159 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 07/04/2026; retraites : généralités - Prise en compte des périodes de TUC dans le dispositif de retraite anticipée - Prise en compte des périodes de TUC dans le dispositif de retraite anticipée
Amendement n° 35 - RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2193: Date de dépôt : 07/04/2026; Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance)
Amendement n° 38 - RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2193: Date de dépôt : 07/04/2026; Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance)
Amendement n° 41 - RECONNAÎTRE UNE POLITIQUE NATIONALE D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET À ADAPTER LES MÉCANISMES D’ASSURANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2193: Date de dépôt : 07/04/2026; Amendement de M. Barusseau - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance)