153944 résultats trouvés
- Question écrite n° 13934 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 31/03/2026
- logement : aides et prêts - Mobilité résidentielle et portabilité des prêts immobiliers - Mobilité résidentielle et portabilité des prêts immobiliers
- Question écrite n° 13985 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 31/03/2026
- santé - Crise d'ASALEE : arrêt des financements et risques pour les soins de proximité - Crise d'ASALEE : arrêt des financements et risques pour les soins de proximité
- Question écrite n° 13979 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 31/03/2026
- sang et organes humains - Dispositif itinérant de collecte de plasma - Dispositif itinérant de collecte de plasma
- Question écrite n° 13973 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 31/03/2026
- retraites : généralités - Demande de « trimestres réputés cotisés » pour les TUC - Demande de « trimestres réputés cotisés » pour les TUC
- Question écrite n° 13939 de Mme Sophie Pantel
- Date de dépôt : 31/03/2026
- montagne - Secourisme de montagne - Secourisme de montagne
- Question écrite n° 13990 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 31/03/2026
- santé - Enjeux liés à la conservation des données génétiques du système de santé - Enjeux liés à la conservation des données génétiques du système de santé
- Question écrite n° 13908 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 31/03/2026
- examens, concours et diplômes - Budget accordé aux inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière - Budget accordé aux inspecteurs du permis de conduire et de la sécurité routière
- Question écrite n° 13999 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 31/03/2026
- sécurité sociale - Prix des dispositifs médicaux remboursés par la sécurité sociale - Prix des dispositifs médicaux remboursés par la sécurité sociale
- Question écrite n° 13874 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 31/03/2026
- contributions indirectes - Demande de requalification des eaux-de-vie volées au regard des accises - Demande de requalification des eaux-de-vie volées au regard des accises
- Question écrite n° 13901 de M. Marc de Fleurian
- Date de dépôt : 31/03/2026
- enseignement privé - Financement des lycées privés sous contrat par les collectivités territoriales - Financement des lycées privés sous contrat par les collectivités territoriales
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