Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1561 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 29/10/2024; santé - Dépistage des cancers du col de l'utérus - Dépistage des cancers du col de l'utérus
Question au Gouvernement n° 297 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 22/01/2025; Union européenne - Conséquences en Europe et en France de l’élection de Donald Trump - Conséquences en Europe et en France de l’élection de Donald Trump
Question écrite n° 779 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 15/10/2024; agroalimentaire - Protection des dénominations propres aux denrées alimentaires - Protection des dénominations propres aux denrées alimentaires
Question écrite n° 1883 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 12/11/2024; fonction publique territoriale - Protection sociale complémentaire de la fonction publique territoriale - Protection sociale complémentaire de la fonction publique territoriale
Question écrite n° 2189 de M. Peio Dufau: Date de dépôt : 19/11/2024; transports ferroviaires - Agir contre la discontinuité des liaisons ferroviaires transfrontalières - Agir contre la discontinuité des liaisons ferroviaires transfrontalières
Question écrite n° 2017 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 19/11/2024; associations et fondations - Soutien public au dispositif du microcrédit - Soutien public au dispositif du microcrédit
Question au Gouvernement n° 299 de M. Jean-Pierre Bataille: Date de dépôt : 22/01/2025; collectivités territoriales - Budget des collectivités territoriales - Budget des collectivités territoriales
Question écrite n° 289 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement - Clarification du régime d'instruction en famille - Clarification du régime d'instruction en famille
Question au Gouvernement n° 291 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 22/01/2025; pouvoir d'achat - Pouvoir d’achat - Pouvoir d’achat
Question écrite n° 2656 de M. Karim Benbrahim: Date de dépôt : 03/12/2024; services publics - Pour l'inclusion numérique : quel avenir pour les conseillers numériques? - Pour l'inclusion numérique : quel avenir pour les conseillers numériques?