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- N° 2069 rapport - Rapport de Mme Hélène Laporte et Mme Aurélie Trouvé déposé en application de l'article 148 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux sur la pétition n° 3014 du 10 juillet 2025 « Non à la loi Duplomb, pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »
- Date de dépôt : 10/11/2025
- Voir le dossier (Rapport sur la pétition n° 3014 du 10 juillet 2025 « Non à la loi Duplomb, pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »)
- N° 2838 rapport - Rapport de Mme Graziella Melchior sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Graziella Melchior et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance (1169).
- Date de dépôt : 27/05/2026
- Voir le dossier (Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance)
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 26/05/2026
- - Suite de l'ordre du jour de l'après-midi
- N° 459 tome V - Avis de Mme Dominique Voynet sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 16/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 633 rapport - Rapport de M. Thomas Cazenave sur la proposition de loi de M. Thomas Cazenave et plusieurs de ses collègues contre toutes les fraudes aux aides publiques (447).
- Date de dépôt : 27/11/2024
- Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 02/04/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Jaravel, président délégué du Conseil d'analyse économique, professeur d'économie à la London School of Economics
- N° 1575 rapport d'information - Rapport d'information de M. Arnaud Saint-Martin sur les neurosciences dans l'éducation
- Date de dépôt : 12/06/2025
- Voir le dossier (Les neurosciences dans l'éducation)
- N° 530 rapport - Rapport de Mme Marietta Karamanli sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n°484).
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- Compte rendu de réunion n° 200 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 12/12/2024
- Présentation des rapports des auditeurs du cycle national 2024 de l'Institut des hautes études par les sciences et la technologie (IHEST)
- N° 1002 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860).
- Date de dépôt : 19/02/2025
- Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
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