153944 résultats trouvés
- Question écrite n° 12696 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 10/02/2026
- chasse et pêche - Fuites de données touchant les chasseurs - Fuites de données touchant les chasseurs
- Question écrite n° 12794 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 10/02/2026
- médecine - Pédiatrie libérale et politique de santé publique - Pédiatrie libérale et politique de santé publique
- Amendement n° 270 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
- Date de dépôt : 10/02/2026
- Amendement de M. Hetzel, M. Breton, Mme Sylvie Bonnet, Mme Blin, M. Di Filippo, Mme Gruet, Mme Corneloup, M. Juvin, M. Brigand, M. Bazin, M. Le Fur, M. Gosselin, Mme Dalloz, Mme de Maistre et M. Portier - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 383 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
- Date de dépôt : 10/02/2026
- Amendement de Mme Gruet, M. Bazin, Mme Corneloup, M. Hetzel, M. Le Fur, M. Tryzna, M. Juvin, M. Brigand, Mme Sylvie Bonnet, M. Duparay et M. Portier - Article 15 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 384 - DROIT À L'AIDE À MOURIR - deuxième lecture - n° 2453
- Date de dépôt : 10/02/2026
- Amendement de Mme Gruet, M. Bazin, Mme Corneloup, M. Hetzel, M. Le Fur, M. Tryzna, M. Juvin, M. Brigand, Mme Sylvie Bonnet, M. Duparay, M. Portier et Mme de Maistre - Article 15 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Question écrite n° 12759 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 10/02/2026
- famille - Observer les décisions judiciaires sur la résidence des enfants - Observer les décisions judiciaires sur la résidence des enfants
- Question écrite n° 12849 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 10/02/2026
- santé - Abandon du dispositif SECPA : l'accès aux soins sacrifié par le Gouvernement ! - Abandon du dispositif SECPA : l'accès aux soins sacrifié par le Gouvernement !
- Question écrite n° 12721 de M. Jean-Pierre Bataille
- Date de dépôt : 10/02/2026
- élus - Mise en oeuvre complète de la loi du 22 décembre 2025 - Mise en oeuvre complète de la loi du 22 décembre 2025
- Question écrite n° 12711 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 10/02/2026
- déchets - Soutien à la filière du réemploi - Soutien à la filière du réemploi
- Question écrite n° 12748 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 10/02/2026
- établissements de santé - Couverture héliportée d'aide médicale urgente dans les Hautes-Alpes - Couverture héliportée d'aide médicale urgente dans les Hautes-Alpes
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