Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153945 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 607 de M. Stéphane Lenormand: Date de dépôt : 10/02/2026; outre-mer - Délabrement de l'infrastructure portuaire à Saint-Pierre-et-Miquelon - Délabrement de l'infrastructure portuaire à Saint-Pierre-et-Miquelon
Question orale sans débat n° 610 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 10/02/2026; étrangers - OQTF Vaucluse - OQTF Vaucluse
Question orale sans débat n° 601 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 10/02/2026; formation professionnelle et apprentissage - Financement du permis de conduire et territoires ruraux - CPF - Financement du permis de conduire et territoires ruraux - CPF
Question orale sans débat n° 587 de M. Philippe Vigier: Date de dépôt : 10/02/2026; lieux de privation de liberté - Construction de nouvelles places modulaires de prison - Construction de nouvelles places modulaires de prison
Question orale sans débat n° 592 de M. Damien Girard: Date de dépôt : 10/02/2026; professions de santé - Désertification médicale dans le Morbihan - Désertification médicale dans le Morbihan
Question orale sans débat n° 606 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 10/02/2026; mines et carrières - Processus de gouvernance des projets miniers en Bretagne - Processus de gouvernance des projets miniers en Bretagne
Question orale sans débat n° 602 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 10/02/2026; catastrophes naturelles - Reconnaissance des problèmes liés au retrait-gonflement d'argile - Reconnaissance des problèmes liés au retrait-gonflement d'argile
Question orale sans débat n° 590 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 10/02/2026; transports ferroviaires - Réintégration de la ligne Paris-Granville dans le réseau national - Réintégration de la ligne Paris-Granville dans le réseau national
Question orale sans débat n° 618 de M. Christophe Proença: Date de dépôt : 10/02/2026; enfants - Protection de l'enfance : moyens judiciaires et unités pédiatriques - Protection de l'enfance : moyens judiciaires et unités pédiatriques
Question orale sans débat n° 588 de M. Philippe Bolo: Date de dépôt : 10/02/2026; drogue - Stratégie de prévention de l'usage détourné du protoxyde d'azote - Stratégie de prévention de l'usage détourné du protoxyde d'azote