153950 résultats trouvés
- Question écrite n° 12720 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 10/02/2026
- élevage - Enveloppe nationale d'indemnisation DNC - Enveloppe nationale d'indemnisation DNC
- Question écrite n° 12738 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 10/02/2026
- enseignement - Révision nécessaire de la carte de l'éducation prioritaire - Révision nécessaire de la carte de l'éducation prioritaire
- Question écrite n° 12816 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 10/02/2026
- personnes handicapées - Inadéquation des critères de classement GIR pour le cas des mal ou non-voyants - Inadéquation des critères de classement GIR pour le cas des mal ou non-voyants
- Question écrite n° 12851 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 10/02/2026
- santé - Déserts médicaux et pénalisation des patients sans médecin traitant - Déserts médicaux et pénalisation des patients sans médecin traitant
- Question écrite n° 12685 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 10/02/2026
- assurance complémentaire - Maintien de couverture santé des retraités et évolution des cotisations - Maintien de couverture santé des retraités et évolution des cotisations
- Question écrite n° 12702 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 10/02/2026
- commerce et artisanat - Situation des buralistes en France - Situation des buralistes en France
- Question écrite n° 12728 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 10/02/2026
- enfants - Exigence du BAFD pour les garderies périscolaires de courte durée - Exigence du BAFD pour les garderies périscolaires de courte durée
- Question écrite n° 12699 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 10/02/2026
- commerce et artisanat - Efficacité des politiques de redynamisation des centres-villes - Efficacité des politiques de redynamisation des centres-villes
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 09/02/2026
- - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Didier Rykner, fondateur de La Tribune de l'Art.
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 09/02/2026
- - Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des responsables de musées nationaux sous la tutelle d'un autre ministère que celui de la culture : M. Yann Gravêthe, directeur du musée de l'Armée ; Mme Michèle Antoine, directrice du musée des Arts et métiers ; Mme Angélique Delorme, directrice générale déléguée adjointe du musée du Quai Branly Jacques Chirac ; MM. Gilles Bloch, président du Muséum national d'Histoire naturelle, et Emmanuel Skoulios, directeur général délégué aux ressources
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