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Amendement n° 90 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Tryzna, Mme Corneloup et M. Ray - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 96 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Tryzna, Mme Corneloup et M. Ray - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 97 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Tryzna, Mme Corneloup et M. Ray - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 103 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Tryzna, Mme Corneloup et M. Ray - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 115 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de Mme Sebaihi - Article 1ER BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 105 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Tryzna, Mme Corneloup et M. Ray - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 93 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Tryzna, Mme Corneloup et M. Ray - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 89 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Tryzna, Mme Corneloup et M. Ray - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 76 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Tonussi - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)
Amendement n° 75 - POUR UNE GÉNÉRATION SANS SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2423: Date de dépôt : 09/02/2026; Amendement de M. Kasbarian, Mme Ronceret, M. Terlier, M. Metzdorf, M. Rodwell, Mme Thevenot, M. Jean-René Cazeneuve et Mme Lebec - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Pour une génération sans sucre)