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Compte rendu de réunion n° 55 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 13/06/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Audrey Duval, présidente de Sanofi France et vice-présidente exécutive, directrice affaires Corporate groupe de Sanofi, M. Philippe Charreau, directeur des affaires industrielles France, et Mme Isabelle Deschamps, directrice des affaires publiques France
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Date de réunion : 01/07/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant Mme Judith Allenbach, présidente du Syndicat de la magistrature (SM) et Mme Mathilde Thimotée, secrétaire nationale du syndicat, M. Ludovic Friat, président de l'Union syndicale des magistrats (USM) et Mme Fabienne Averty, secrétaire nationale de l'USM, et Mme Béatrice Brugère, secrétaire générale d'Unité Magistrats (FO)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/06/2025
  1. L'impact de l'intelligence artificielle sur la culture : quels enjeux pour l'Union européenne ? : communication de Mme Céline Calvez, co-référente Culture
  2. Le secteur des transports européens face à l'enjeu de la décarbonation : examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli, rapporteure d'information
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/07/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la diplomatie féministe de la France.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/02/2025
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les enjeux et la place de la France dans l'Indopacifique (M. Michel Herbillon, rapporteur).
  2. Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolutions européennes suivantes :
  3. proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine (n° 940) ;
  4. proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 914) ;
  5. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
  6. projet de loi autorisant la ratification de plusieurs conventions-cadres relatives aux bureaux à contrôles nationaux juxtaposés, aux contrôles en cours de route et aux gares communes ou d'échange (n° 847) ;
  7. projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et les Nations unies portant sur les arrangements relatifs aux privilèges et immunités ainsi que d'autres questions afférentes aux réunions des Nations unies tenues sur le territoire français (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/04/2025
  1. Communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à Washington, du 23 au 26 mars 2025.
N° 2022 - Proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à adapter la France au nouvel ordre monétaire en embrassant le bitcoin et les cryptomonnaies
Date de dépôt : 28/10/2025
Voir le dossier (Adapter la France au nouvel ordre monétaire en embrassant le bitcoin et les cryptomonnaies)
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Date de réunion : 21/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Nora Bussigny, journaliste
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/11/2025
  1. – Examen du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (n° 2068) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)