Résultats de la recherche

153549 résultats trouvés

Question écrite n° 16464 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 30/06/2026
logement - Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux ! - Sauvons la Butte Rouge : non aux démolitions de logements sociaux !
Question écrite n° 16513 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 30/06/2026
politique extérieure - Situation politique en Tunisie - Situation politique en Tunisie
Question écrite n° 16443 de M. Thierry Perez
Date de dépôt : 30/06/2026
gendarmerie - Cadre juridique du blocage de gestion des réservistes de la gendarmerie - Cadre juridique du blocage de gestion des réservistes de la gendarmerie
Question écrite n° 16511 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 30/06/2026
politique extérieure - Face au nettoyage ethnique en Cisjordanie, l'inaction est criminelle ! - Face au nettoyage ethnique en Cisjordanie, l'inaction est criminelle !
Question écrite n° 16519 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 30/06/2026
professions de santé - Avenir du conseil départemental de la Charente de l'Ordre des médecins - Avenir du conseil départemental de la Charente de l'Ordre des médecins
Question écrite n° 16455 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 30/06/2026
jeunes - Incohérence sur l'accès aux aides pour le permis de conduire - Incohérence sur l'accès aux aides pour le permis de conduire
Question écrite n° 16481 de M. Jérôme End
Date de dépôt : 30/06/2026
numérique - Rachat de PC SOFT et conséquences économiques et sécuritaires - Rachat de PC SOFT et conséquences économiques et sécuritaires
Question écrite n° 16353 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 30/06/2026
animaux - Maltraitance des chiens de sécurité et défaillance du contrôle - Maltraitance des chiens de sécurité et défaillance du contrôle
Question écrite n° 16383 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 30/06/2026
eau et assainissement - Redevances des agences de l'eau dans les petites communes - Redevances des agences de l'eau dans les petites communes
Question écrite n° 16392 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 30/06/2026
enfants - Données nationales sur les IP en contexte de séparation parentale conflictuelle - Données nationales sur les IP en contexte de séparation parentale conflictuelle