Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

103838 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Hubert Bonneau, directeur général de la Gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2026.
N° 2060 tome III - Avis de M. Stéphane Peu sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
Date de dépôt : 05/11/2025
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2047 tome IV - Avis de M. Pierre Meurin sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
Date de dépôt : 29/10/2025
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2047 tome VII - Avis de M. Jimmy Pahun sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
Date de dépôt : 29/10/2025
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/11/2024
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Franck Saudo, Président de Safran Electronics et Defense, du général (2S) Guy Girier, conseiller militaire d'Airbus et de l'amiral (2S) Stanislas Gourlez de la Motte, conseiller marine de Naval group, sur les défis de l'économie de guerre;
  2. Nominations de rapporteurs d'information.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Date de réunion : 19/03/2025
  1. Audition de M. Laurent Marcangeli, ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification, et de Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire, et discussion générale sur le projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/06/2025
  1. – Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) ;
  2. – Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/06/2025
  1. Audition, ouverte à la presse de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, sur « Bilan et perspectives d'adaptation de notre outil de défense face au contexte stratégique et l'évolution de la menace ».
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/11/2024
  1. – Examen, par délégation de la commission du développement durable et de l'aménagement durable, des articles 1e à 12 du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529) (M. Mickaël BOULOUX, rapporteur)
  2. – Examen, en seconde lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (n° 158) (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste
Date de réunion : 02/12/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Marine Tondelier, secrétaire nationale du parti Les Écologistes