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N° 2192 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et Mme Laetitia Saint-Paul déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'irruption de l'intelligence artificielle dans les ingérences étrangères: Date de dépôt : 03/12/2025; Voir le dossier (L'irruption de l'intelligence artificielle dans les ingérences étrangères)
N° 2399 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs, Mme Sophia Chikirou, M. Hervé Berville et M. Marc de Fleurian déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2025: Date de dépôt : 28/01/2026; Voir le dossier (Le déplacement d'une délégation de la commission des Affaires étrangères à New York à l'occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2025)
N° 2660 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements: Date de dépôt : 27/05/2024; Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
N° 1994 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur le secteur des transports européens face à l'enjeu de la décarbonation: Date de dépôt : 22/10/2025; Voir le dossier (Le secteur des transports européens face à l'enjeu de la décarbonation)
N° 2466 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Pribetich et Mme Liliana Tanguy déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'élaboration d'une doctrine française en matière de diplomatie parlementaire: Date de dépôt : 11/02/2026; Voir le dossier (L'élaboration d'une doctrine française en matière de diplomatie parlementaire)
N° 2535 rapport d'information - Rapport d'information de M. Damien Girard et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique commune de la pêche: Date de dépôt : 25/02/2026; Voir le dossier (L'avenir de la politique commune de la pêche)
N° 2687 rapport d'information - Rapport d'information de M. Gabriel Amard et M. Jean-Michel Brard en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales de la transposition et de la mise en oeuvre de la directive européenne du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine: Date de dépôt : 15/04/2026; Voir le dossier (Les conséquences pour les collectivités territoriales de la transposition et de la mise en oeuvre de la directive européenne du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine)
N° 1702 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Alexandre Loubet visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France: Date de dépôt : 10/07/2025; Voir le dossier (Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France)
N° 2760 rapport - Rapport d'enquête de M. Alexis Corbière d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées: Date de dépôt : 06/05/2026; Voir le dossier (Commission d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées)
N° 2760 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Alexis Corbière d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées: Date de dépôt : 06/05/2026; Voir le dossier (Commission d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées)