139187 résultats trouvés
- Question écrite n° 10420 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 21/10/2025
- personnes handicapées - Non au licenciement de 25 AESH en Ille-et-Vilaine - Non au licenciement de 25 AESH en Ille-et-Vilaine
- Question écrite n° 10418 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 21/10/2025
- personnes handicapées - Non au licenciement de 25 AESH en Ille-et-Vilaine - Non au licenciement de 25 AESH en Ille-et-Vilaine
- Question écrite n° 10318 de Mme Hanane Mansouri
- Date de dépôt : 21/10/2025
- chômage - Taux de droit d'option allocations spécifiques chômage - Taux de droit d'option allocations spécifiques chômage
- Question écrite n° 10357 de M. Jean-Louis Roumégas
- Date de dépôt : 21/10/2025
- établissements de santé - Accompagnement des personnes atteintes de démence aux urgences hospitalières - Accompagnement des personnes atteintes de démence aux urgences hospitalières
- Question écrite n° 10306 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 21/10/2025
- assurance maladie maternité - Améliorer la prise en charge des patients atteints de glioblastome - Améliorer la prise en charge des patients atteints de glioblastome
- Question écrite n° 10377 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 21/10/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Réforme soumettant les alternants et les apprentis à la CSG et CRDS - Réforme soumettant les alternants et les apprentis à la CSG et CRDS
- Question écrite n° 10375 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 21/10/2025
- fonction publique hospitalière - Statut des assistants dentaires dans la fonction publique hospitalière - Statut des assistants dentaires dans la fonction publique hospitalière
- Question écrite n° 10415 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 21/10/2025
- personnes handicapées - Disparités caisses d'allocations familiales (CAF) - Disparités caisses d'allocations familiales (CAF)
- Question écrite n° 10389 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 21/10/2025
- institutions sociales et médico sociales - Évolution des GCSMS mixtes vers les GTSMS et place des acteurs associatifs - Évolution des GCSMS mixtes vers les GTSMS et place des acteurs associatifs
- Question écrite n° 10319 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 21/10/2025
- collectivités territoriales - Situation financière des collectivités territoriales - Situation financière des collectivités territoriales
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