128381 résultats trouvés
- Question écrite n° 7758 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 24/06/2025
- établissements de santé - Désertification médicale dans le département de l'Isère - Désertification médicale dans le département de l'Isère
- Question écrite n° 7848 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 24/06/2025
- professions de santé - Pérennité du décret sur la primo-prescription des infirmiers en pratique avancée - Pérennité du décret sur la primo-prescription des infirmiers en pratique avancée
- Question écrite n° 7756 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 24/06/2025
- entreprises - Impact certification NF525 sur petits éditeurs français de logiciels de gestion - Impact certification NF525 sur petits éditeurs français de logiciels de gestion
- Question écrite n° 7778 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 24/06/2025
- impôt sur le revenu - Hôpital transfrontalier - Hôpital transfrontalier
- Question écrite n° 7788 de M. Éric Woerth
- Date de dépôt : 24/06/2025
- jeunes - Situation des jeunes BRSA - Situation des jeunes BRSA
- Question écrite n° 7804 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 24/06/2025
- maladies - Maladie de Lyme - Maladie de Lyme
- Question écrite n° 7824 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 24/06/2025
- personnes handicapées - L'attribution nominative des places de stationnement pour les PMR - L'attribution nominative des places de stationnement pour les PMR
- N° 1637 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Emmanuelle Hoffman et plusieurs de ses collègues Pour un féminisme universel (n°1381).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pour un féminisme universel)
- N° 1617 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n°1526).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social)
- Question écrite n° 7885 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 24/06/2025
- urbanisme - Conséquences des aléas climatiques sur les constructions - Conséquences des aléas climatiques sur les constructions
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