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N° 1376 rapport - Rapport de M. Vincent Caure et M. Damien Girard sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense (n°1170).: Date de dépôt : 07/05/2025; Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense)
N° 1593 rapport - Rapport de M. Aurélien Taché sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord (n°1520).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 17 juin 2025: Date de séance : 17/06/2025
N° 1689 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, Mme Alexandra Masson, M. Hervé Berville, M. Pierre-Yves Cadalen et M. Jean-Louis Roumégas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à Nice, à l'occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l'océan, du 8 au 10 juin 2025: Date de dépôt : 09/07/2025; Voir le dossier (Déplacement d'une délégation de la commission des affaires étrangères à Nice, à l'occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l'océan, du 8 au 10 juin 2025)
N° 1577 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Henriet et M. Stéphane Piednoir relatif à la réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025: Date de dépôt : 12/06/2025; Voir le dossier (La réunion du Conseil scientifique du 15 mai 2025)
Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 04/06/2025
N° 1996 annexe 25 - Rapport de Mme Mathilde Feld et M. Nicolas Sansu sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).: Date de dépôt : 23/10/2025; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2534 rapport - Rapport de Mme Anna Pic sur la proposition de résolution européenne de Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n°2517).: Date de dépôt : 25/02/2026; Voir le dossier (Promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France: Date de réunion : 13/05/2026
N° 792 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et Mme Marie-Charlotte Garin déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la définition pénale du viol: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (La définition pénale du viol)