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- Question écrite n° 15318 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 26/05/2026
- animaux - Cobra en fuite : où en est la « liste positive » pour la détention d'animaux ? - Cobra en fuite : où en est la « liste positive » pour la détention d'animaux ?
- Question écrite n° 15441 de M. Emmanuel Duplessy
- Date de dépôt : 26/05/2026
- nuisances - Nuisances sonores et environnementales liées à l'élargissement de l'A10 à Ingré - Nuisances sonores et environnementales liées à l'élargissement de l'A10 à Ingré
- Question écrite n° 15383 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 26/05/2026
- enseignement agricole - Reconnaissance des AVS dans l'enseignement agricole privé et MFR - Reconnaissance des AVS dans l'enseignement agricole privé et MFR
- Question écrite n° 15371 de Mme Christelle Minard
- Date de dépôt : 26/05/2026
- énergie et carburants - Renforcer la place du biométhane dans la transformation énergétique - Renforcer la place du biométhane dans la transformation énergétique
- Question écrite n° 15381 de M. David Habib
- Date de dépôt : 26/05/2026
- enseignement - Remplacement des enseignants absents - Remplacement des enseignants absents
- Question écrite n° 15490 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 26/05/2026
- sécurité des biens et des personnes - Conditions d'intervention des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) - Conditions d'intervention des sapeurs-pompiers volontaires (SPV)
- Question écrite n° 15316 de Mme Manon Meunier
- Date de dépôt : 26/05/2026
- animaux - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale - Application de la loi visant à lutter contre la maltraitance animale
- Question écrite n° 15466 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 26/05/2026
- prestations familiales - Un congé paternité pour les couples homosexuels masculins - Un congé paternité pour les couples homosexuels masculins
- Question écrite n° 15458 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 26/05/2026
- politique extérieure - Libération de la Global Sumud Flotilla - Libération de la Global Sumud Flotilla
- Question écrite n° 15478 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 26/05/2026
- ruralité - Bilan ZFRR ET ZFRR+ - Bilan ZFRR ET ZFRR+
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