Résultats de la recherche - Assemblée nationale

139187 résultats trouvés

Question écrite n° 5777 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 08/04/2025; médecine - Mise en place de la 4e année de médecine - Mise en place de la 4e année de médecine
Question écrite n° 8228 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 08/07/2025; assurance complémentaire - Extension du régime local d'Alsace Moselle aux fonctionnaires - Extension du régime local d'Alsace Moselle aux fonctionnaires
Question écrite n° 10036 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 07/10/2025; assurance maladie maternité - Réforme tarifaire du transport sanitaire pour les taxis conventionnés - Réforme tarifaire du transport sanitaire pour les taxis conventionnés
Question écrite n° 7759 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 24/06/2025; étrangers - Expulsions de personnes séropositives au péril de leur vie - Expulsions de personnes séropositives au péril de leur vie
Question écrite n° 469 de M. Benoît Biteau: Date de dépôt : 08/10/2024; mer et littoral - Décharges de munitions en mer, quel impact sur la santé environnementale ? - Décharges de munitions en mer, quel impact sur la santé environnementale ?
Question écrite n° 8315 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 08/07/2025; enseignement secondaire - Avenir des groupes de niveau au collège - Avenir des groupes de niveau au collège
Question écrite n° 8116 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 01/07/2025; police - "Metoo" dans la police - "Metoo" dans la police
Question écrite n° 9783 de M. Guillaume Florquin: Date de dépôt : 23/09/2025; déchets - Lutte contre la multiplication des dépôts sauvages - Lutte contre la multiplication des dépôts sauvages
Question écrite n° 5189 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 18/03/2025; professions de santé - Statut de remplaçant d'infirmier libéral - Statut de remplaçant d'infirmier libéral
Question écrite n° 7067 de Mme Anchya Bamana: Date de dépôt : 27/05/2025; outre-mer - Prévention en santé à Mayotte - Prévention en santé à Mayotte