Résultats de la recherche - Assemblée nationale

139186 résultats trouvés

Question écrite n° 8859 de M. Julien Brugerolles: Date de dépôt : 22/07/2025; pharmacie et médicaments - Les médicaments génériques pour les pharmacies d'officine - Les médicaments génériques pour les pharmacies d'officine
Question écrite n° 3410 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 28/01/2025; agroalimentaire - Fermeture de l'usine Belin Lu à Château Thierry : une délocalisation cachée - Fermeture de l'usine Belin Lu à Château Thierry : une délocalisation cachée
Question écrite n° 1906 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 12/11/2024; Internet - Mise en place d'un filtre anti-arnaques - Mise en place d'un filtre anti-arnaques
Question écrite n° 8749 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 22/07/2025; automobiles - Marché du véhicule électrique d'occasion - Marché du véhicule électrique d'occasion
Question écrite n° 7304 de M. Thierry Tesson: Date de dépôt : 10/06/2025; assurance maladie maternité - Aide aux familles d'enfants gravement malades - Aide aux familles d'enfants gravement malades
Dossier législatif - Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias et de l'édition
Dossier législatif - Protéger les travailleuses et travailleurs de la mer à terre en reconnaissant la pénibilité de leur activité et en encourageant la transmission de leur savoir-faire
Dossier législatif - Faciliter la création et la mobilisation de logements destinés aux travailleurs saisonniers dans les zones présentant une carence avérée
Question écrite n° 6438 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 06/05/2025; établissements de santé - Retards de versement des enveloppes hospitalières par les ARS - Retards de versement des enveloppes hospitalières par les ARS
Question écrite n° 922 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 15/10/2024; institutions sociales et médico sociales - Tenue des engagements concernant les centres sociaux - Tenue des engagements concernant les centres sociaux