139133 résultats trouvés
- Question écrite n° 1238 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 22/10/2024
- lieux de privation de liberté - Prise en charge des détenus nécessitant une hospitalisation psychiatrique - Prise en charge des détenus nécessitant une hospitalisation psychiatrique
- Question écrite n° 8767 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 22/07/2025
- eau et assainissement - Lot-et-Garonne - restrictions sur l'usage de l'eau - Lot-et-Garonne - restrictions sur l'usage de l'eau
- Question écrite n° 3779 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sang et organes humains - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ? - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ?
- Question écrite n° 7422 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 10/06/2025
- prestations familiales - Disparités d'accès à l'allocation pour les tiers sous tutelle - Disparités d'accès à l'allocation pour les tiers sous tutelle
- Question écrite n° 4333 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 18/02/2025
- transports - La gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux TAKATA - La gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux TAKATA
- Question écrite n° 2216 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 26/11/2024
- animaux - Animaux de cirques - Animaux de cirques
- Question écrite n° 668 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 08/10/2024
- santé - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie - Moyens financiers dédiés au secteur de la psychiatrie
- Question écrite n° 8341 de M. Auguste Evrard
- Date de dépôt : 08/07/2025
- lieux de privation de liberté - Situation critique au centre pénitentiaire de Longuenesse - Situation critique au centre pénitentiaire de Longuenesse
- Question écrite n° 9454 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 26/08/2025
- transports - Rééquilibrer l'attractivité tarifaire entre le rail et l'avion - Rééquilibrer l'attractivité tarifaire entre le rail et l'avion
- Question écrite n° 10156 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 07/10/2025
- professions de santé - Situation préoccupante de la profession d'orthophoniste - Situation préoccupante de la profession d'orthophoniste
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats