139186 résultats trouvés
- Question écrite n° 3798 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sécurité sociale - Dettes des patients algériens en France : un fardeau pour les hôpitaux publics - Dettes des patients algériens en France : un fardeau pour les hôpitaux publics
- Question écrite n° 7624 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 17/06/2025
- pharmacie et médicaments - Protection des patients face aux risques liés à la prise d'acide valproïque - Protection des patients face aux risques liés à la prise d'acide valproïque
- Question écrite n° 9450 de M. Frédéric Weber
- Date de dépôt : 26/08/2025
- sécurité des biens et des personnes - Insuffisance des moyens alloués aux SDIS - Insuffisance des moyens alloués aux SDIS
- Question écrite n° 8321 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 08/07/2025
- environnement - Application du malus écologique sur les véhicules professionnels de l'Etat - Application du malus écologique sur les véhicules professionnels de l'Etat
- Question écrite n° 9908 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 30/09/2025
- droits fondamentaux - Prolonger l'expérimentation de la VSA est inefficace et liberticide ! - Prolonger l'expérimentation de la VSA est inefficace et liberticide !
- Question écrite n° 8863 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 22/07/2025
- pharmacie et médicaments - Pénuries de médicaments psychotropes - Pénuries de médicaments psychotropes
- Question écrite n° 7335 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 10/06/2025
- déchets - Fragilité croissante de la filière du recyclage textile - Fragilité croissante de la filière du recyclage textile
- Question écrite n° 8678 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 15/07/2025
- santé - TAAN multiplex et stratégie de lutte contre les infections neuroméningées - TAAN multiplex et stratégie de lutte contre les infections neuroméningées
- Question écrite n° 8828 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 22/07/2025
- lieux de privation de liberté - Urgence de la mise en place d'un mécanisme de régulation carcérale contraignant - Urgence de la mise en place d'un mécanisme de régulation carcérale contraignant
- Question écrite n° 5136 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 18/03/2025
- lieux de privation de liberté - La surpopulation carcérale est une honte pour la République ! - La surpopulation carcérale est une honte pour la République !
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats