Résultats de la recherche - Assemblée nationale

139128 résultats trouvés

Question écrite n° 6271 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 29/04/2025; étrangers - Caractère inédit dans le monde du titre de séjour pour soins - Caractère inédit dans le monde du titre de séjour pour soins
Question écrite n° 8408 de Mme Joëlle Mélin: Date de dépôt : 08/07/2025; professions de santé - Accès aux soins des enfants et avenir de la pédiatrie en France - Accès aux soins des enfants et avenir de la pédiatrie en France
Question écrite n° 9272 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 05/08/2025; maladies - Recrudescence préoccupante de la rougeole en France. - Recrudescence préoccupante de la rougeole en France.
Question écrite n° 6445 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 06/05/2025; fonction publique de l'État - Suites disciplinaires d'une tribune de généraux - Suites disciplinaires d'une tribune de généraux
Question écrite n° 2187 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 19/11/2024; taxis - Situation économique des entreprises de taxis - Situation économique des entreprises de taxis
Question écrite n° 9294 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 05/08/2025; professions de santé - Accès aux congés maternité pour les femmes chirurgiens-dentistes - Accès aux congés maternité pour les femmes chirurgiens-dentistes
Question écrite n° 9237 de M. Paul Christophle: Date de dépôt : 05/08/2025; enseignement secondaire - Renouvellement des manuels scolaires en l'absence de modification des programmes - Renouvellement des manuels scolaires en l'absence de modification des programmes
Question écrite n° 1983 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 12/11/2024; santé - Surcoût d'électricité lors de l'utilisation d'un extracteur d'oxygène à domicile - Surcoût d'électricité lors de l'utilisation d'un extracteur d'oxygène à domicile
Question écrite n° 4617 de M. Patrice Martin: Date de dépôt : 04/03/2025; aquaculture et pêche professionnelle - Opacité du système d'attribution des licences de pêche - Opacité du système d'attribution des licences de pêche
Question écrite n° 6832 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 20/05/2025; maladies - Reconnaissance et prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (SFC) - Reconnaissance et prise en charge de l'encéphalomyélite myalgique (SFC)