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Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/05/2025
  1. – Audition de M. Jean-François Soussana, président du Haut Conseil pour le climat, et de Mmes Selma Mahfouz, Sophie Dubuisson-Quellier et M. Gonéri Le Cozannet, membres du Haut Conseil pour le climat.
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/05/2025
  1. - Examen du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (Sénat, n° 546 (2024-2025)) (M. Mikaele Seo, rapporteur) (sous réserve de sa transmission)
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/05/2025
  1. – Table ronde, conjointe avec la commission des affaires économiques, avec M. Bernard FONTANA, président directeur général d'EDF, Mme Emmanuelle WARGON, présidente de la Commission de régulation de l'énergie, M. Frank ROUBANOVITCH, président du CLEE, et M. François CARLIER, délégué général de la CLCV, sur les questions de prix de l'électricité
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 21/05/2025
  1. Table ronde, conjointe avec la commission des finances, réunissant M. Bernard Fontana, président directeur général d'EDF, Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l'énergie, M. Frank Roubanovitch, président du CLEE, et M. François Carlier, délégué général de la CLCV, sur les questions de prix de l'électricité.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/05/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation au Soudan, avec la participation de M. Olivier-Rémy Bel, sous-directeur de l'Afrique orientale à la direction de l'Afrique et de l'océan indien au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, Mme Anne-Laure Mahé, maîtresse de conférences en sciences politique à Sciences Po Toulouse, et M. Jérôme Tubiana, conseiller opérationnel à Médecins sans frontières (MSF).
  2. Nomination de deux co-rapporteurs sur la proposition de résolution européenne visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense (n° 1376).
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/05/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).
Amendement n° 786 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 21/05/2025
Amendement de Mme Corneloup, M. Portier, Mme Petex, Mme Bazin-Malgras, M. Le Fur, Mme Bonnivard, M. Hetzel, M. Ray et Mme Dezarnaud - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 921 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 21/05/2025
Amendement de M. Boucard, M. Gosselin, Mme Dezarnaud et M. Ray - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 849 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 21/05/2025
Amendement de Mme Roy - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 743 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 21/05/2025
Amendement de Mme Dalloz, M. Dive, M. Le Fur, M. Brigand, Mme Bazin-Malgras, Mme Corneloup, M. Hetzel, M. Liégeon, M. Ray, Mme Dezarnaud et M. Ceccoli - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)