Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 140 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 05/05/2025; Amendement de M. Le Fur, Mme Dalloz, Mme de Maistre, M. Di Filippo, M. Jean-Pierre Vigier, M. Portier et Mme Corneloup - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 613 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Firmin Le Bodo, Mme Colin-Oesterlé et M. Gernigon - Article 10 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 1155 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 09/05/2025; Amendement de M. Verny - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 75 - EXERCER L’ACCÈS À L’EMPLOI, PÉRENNISER ET ÉTENDRE PROGRESSIVEMENT L’EXPÉRIMENTATION TERRITOIRES ZÉRO CHÔMEUR LONGUE DURÉE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1326: Date de dépôt : 23/05/2025; Amendement de Mme Dezarnaud, Mme Corneloup et M. Liger - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi)
Amendement n° 491 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Marchio, M. Amblard, M. Baubry, M. Beaurain, M. Chenu, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Boccaletti, Mme Blanc, M. de Lépinau, M. Evrard, M. Frappé, M. Gery, M. Gonzalez, M. Guiniot, M. Giletti, M. Guibert, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lechanteux, M. Clavet, M. Le Bourgeois, M. Taverne, M. Tonussi, M. Weber, M. Vos, M. Tesson, M. Rambaud, Mme Rimbert, M. Ménagé, M. Golliot, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. David Magnier, Mme Sabatini, Mme Mélin, Mme Levavasseur, Mme Martinez, M. Pfeffer, M. Tivoli, Mme Ranc et Mme Parmentier - Article 2 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 64 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1285: Date de dépôt : 31/05/2025; Amendement de M. Sansu, M. Maurel, M. Tjibaou, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, M. Castor, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Lecoq, Mme Lebon, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot et M. Rimane - Article 7 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024)
Amendement n° 62 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1285: Date de dépôt : 31/05/2025; Amendement de M. Sansu, M. Maurel, M. Tjibaou, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Brugerolles, M. Castor, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot et M. Rimane - Article 9 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024)
Amendement n° 1108 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364: Date de dépôt : 09/05/2025; Amendement de M. Verny - TITRE - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 2416 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 04/04/2025; Amendement de le Gouvernement - Après l'article 4 QUATER A - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 741 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Michoux, M. Allegret-Pilot, Mme Barèges, M. Chaix, M. Michelet, M. Trébuchet, Mme Sicard, M. Casterman, M. Monnier, M. Villedieu, M. Buisson, M. Lioret, Mme Dogor-Such, Mme Martinez, Mme Lorho, Mme Ranc, Mme Besse et M. Ménagé - Article 7 - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)