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Question écrite n° 3676 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 04/02/2025
enseignement supérieur - Français de l'étranger - étudiants médecine - retour en France - Français de l'étranger - étudiants médecine - retour en France
Amendement n° 759 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
Date de dépôt : 17/10/2025
Amendement de Mme Maximi, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
Question écrite n° 10077 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 07/10/2025
enseignement supérieur - 60 % des aides d'urgence du CROUS pour 14 % d'étudiants étrangers - 60 % des aides d'urgence du CROUS pour 14 % d'étudiants étrangers
Question écrite n° 8003 de M. Vincent Caure
Date de dépôt : 01/07/2025
enseignement supérieur - Stage pour les Français à l'étranger - Stage pour les Français à l'étranger
Question écrite n° 8793 de Mme Élisa Martin
Date de dépôt : 22/07/2025
enseignement supérieur - Préservation du cadre universitaire de la formation des psychologues - Préservation du cadre universitaire de la formation des psychologues
Question écrite n° 6770 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
Date de dépôt : 20/05/2025
enseignement supérieur - Liberté académique en danger à l'université Lumière Lyon II - Liberté académique en danger à l'université Lumière Lyon II
Question écrite n° 315 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement supérieur - Question sur la commission d'enquête sur les "dérives islamo-gauchistes" - Question sur la commission d'enquête sur les "dérives islamo-gauchistes"
Question écrite n° 295 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement - Évolution de la formation et des concours de recrutement des enseignants - Évolution de la formation et des concours de recrutement des enseignants
Question écrite n° 8791 de Mme Élisa Martin
Date de dépôt : 22/07/2025
enseignement supérieur - Encadrement des formations privées en psychologie - Encadrement des formations privées en psychologie
Question écrite n° 8153 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 01/07/2025
recherche et innovation - Fuite des chercheurs français à l'étranger et attractivité de la recherche - Fuite des chercheurs français à l'étranger et attractivité de la recherche