129474 résultats trouvés
- N° 1376 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense (n°1170).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense)
- N° 1369 - Proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Voir le dossier (Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982)
- N° 1379 - Proposition de résolution européenne de M. Aurélien Lopez-Liguori visant à sauvegarder la pêche française de Méditerranée
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Voir le dossier (Sauvegarder la pêche française de Méditerranée)
- N° 1378 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Harold Huwart et plusieurs de ses collègues de simplification du droit de l'urbanisme et du logement (1240).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- N° 1375 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Salvatore Castiglione et plusieurs de ses collègues visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie (1229).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
- N° 1373 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la mortalité infantile (1237).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- N° 1372 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Christophe Naegelen et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la pédocriminalité (369).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Lutter contre la pédocriminalité)
- N° 1370 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Stéphane Viry et plusieurs de ses collègues visant à créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels (255).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 mai 2025
- Date de séance : 06/05/2025
- 1. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/05/2025
- Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur (n° 856) (Mme Sandrine Le Feur, rapporteure).
- La commission est saisie pour avis sur les articles 1, 2, 3, 7 et 8. Elle a reçu délégation au fond sur les articles 5 et 6.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats