127752 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 317 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 22/04/2025
- femmes - Maintien et soutien aux centres de santé sexuelle départementaux - Maintien et soutien aux centres de santé sexuelle départementaux
- Question orale sans débat n° 328 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 22/04/2025
- anciens combattants et victimes de guerre - Prise en charge des frais de transport pour les descendants de déportés - Prise en charge des frais de transport pour les descendants de déportés
- Question orale sans débat n° 314 de M. Jean-Didier Berger
- Date de dépôt : 22/04/2025
- police - Baisse des effectifs policiers à Clamart et au Plessis-Robinson - Baisse des effectifs policiers à Clamart et au Plessis-Robinson
- Question orale sans débat n° 338 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 22/04/2025
- agriculture - Situation inquiétante des vignerons - Situation inquiétante des vignerons
- Question orale sans débat n° 322 de Mme Joséphine Missoffe
- Date de dépôt : 22/04/2025
- enseignement - Dispositifs de soutien à destination des établissements scolaires hors REP - Dispositifs de soutien à destination des établissements scolaires hors REP
- Question orale sans débat n° 318 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 22/04/2025
- catastrophes naturelles - Prévention retrait gonflement des argiles sécheresse habitat individuel - Prévention retrait gonflement des argiles sécheresse habitat individuel
- Question orale sans débat n° 312 de M. Nicolas Turquois
- Date de dépôt : 22/04/2025
- transports ferroviaires - Suppression d'un arrêt LGV en gare de Châtellerault - Suppression d'un arrêt LGV en gare de Châtellerault
- Question orale sans débat n° 311 de M. Frantz Gumbs
- Date de dépôt : 22/04/2025
- outre-mer - Avenir de l'éducation à Saint-Martin - Avenir de l'éducation à Saint-Martin
- Question orale sans débat n° 315 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 22/04/2025
- arts et spectacles - Conséquences de l'interdiction des spectacles itinérants d'animaux - Conséquences de l'interdiction des spectacles itinérants d'animaux
- Question orale sans débat n° 340 de M. Pierre Pribetich
- Date de dépôt : 22/04/2025
- agriculture - Conserver les crédits à la conversion non utilisés au profit de la filière bio - Conserver les crédits à la conversion non utilisés au profit de la filière bio
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