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Amendement n° 120 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de M. Di Filippo, Mme Blin, M. Breton, M. Cordier, M. Le Fur, M. Brigand et M. Juvin - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 88 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de M. Bazin, Mme de Maistre, M. Portier, Mme Bonnivard, M. Bourgeaux, M. Liger et M. Juvin - Article 8 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 114 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de M. Di Filippo, Mme Blin, M. Breton, M. Cordier, M. Le Fur, M. Brigand et M. Juvin - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 17 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de Mme Regol, M. Peytavie, Mme Garin, Mme Simonnet, Mme Sandrine Rousseau et M. Davi - Après l'article 3 - Non soutenu; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
Amendement n° 83 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de M. Bazin, M. Hetzel, M. Breton, Mme Gruet, M. Di Filippo, Mme Corneloup, M. Le Fur, Mme de Maistre, Mme Sylvie Bonnet, M. Portier, Mme Bonnivard, Mme Dalloz, M. Bourgeaux, M. Liger, M. Juvin, M. Fabrice Brun, M. Marleix et M. Brigand - Article 4 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 15 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS TOUT AU LONG DE LA VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1229: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de Mme Regol, M. Peytavie, Mme Garin, Mme Simonnet, Mme Sandrine Rousseau et M. Davi - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie)
Amendement n° 2780 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de le Gouvernement - Après l'article 19 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 117 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de Mme Belluco, Mme Batho, M. Biteau, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, M. Ben Cheikh, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 5 - Tombé; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 83 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de M. Sertin - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 70 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856: Date de dépôt : 30/04/2025; Amendement de M. Taite, Mme Corneloup, M. Ray, Mme Frédérique Meunier, Mme Sylvie Bonnet, M. Bazin, M. Fabrice Brun et Mme Dezarnaud - Article 3 - Tombé; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)