128381 résultats trouvés
- Question écrite n° 6242 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 29/04/2025
- communes - Suppression du fonds de soutien aux activités périscolaires - Suppression du fonds de soutien aux activités périscolaires
- Question écrite n° 6255 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enfants - Mise en œuvre du service public de la petite enfance - Mise en œuvre du service public de la petite enfance
- Question écrite n° 6234 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 29/04/2025
- chasse et pêche - Persistance de la pratique de la pêche au vif en France - Persistance de la pratique de la pêche au vif en France
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/04/2025
- - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 avril 2025
- Date de séance : 28/04/2025
- 1. Comment construire une véritable défense européenne ?
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/04/2025
- - Examen de la proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail (n° 446) (Mme Prisca Thevenot, rapporteure)
- - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 avril 2025
- Date de séance : 28/04/2025
- 1. Déclaration du gouvernement sur la souveraineté énergétique de la France, suivie d’un débat
- 2. Rendre plus efficace le dispositif d’allocation des travailleurs indépendants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 28/04/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Béal, président-directeur général de Vencorex
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 28/04/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Bénédicte de Bonnechose, vice présidente exécutive du groupe Michelin, membre du comité exécutif, chargée des activités du groupe en Europe et du transport, et Mme Fabienne Goyeneche, directrice des affaires publiques du groupe Michelin
- N° 1348 rapport - Rapport de Mme Prisca Thevenot sur la proposition de loi de Mme Prisca Thevenot et plusieurs de ses collègues visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail (446).
- Date de dépôt : 28/04/2025
- Voir le dossier (Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail)
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