Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 4171 de M. René Lioret: Date de dépôt : 18/02/2025; enseignement - Les lacunes et manquements du projet de programme EVARS - Les lacunes et manquements du projet de programme EVARS
Question écrite n° 3902 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 11/02/2025; enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille
Question écrite n° 5065 de M. Jérôme Buisson: Date de dépôt : 18/03/2025; enseignement - Dérives idéologiques du programme d'éducation à la vie affective - Dérives idéologiques du programme d'éducation à la vie affective
Question écrite n° 10542 de M. Jonathan Gery: Date de dépôt : 28/10/2025; élevage - Révision des zonages liés à la DNC pour les troupeaux vaccinés - Révision des zonages liés à la DNC pour les troupeaux vaccinés
Question écrite n° 10589 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 28/10/2025; maladies - Dépistage du cancer de la prostate - Dépistage du cancer de la prostate
Question écrite n° 4167 de Mme Lisette Pollet: Date de dépôt : 18/02/2025; enseignement - Dérives du programme d'éducation sexuelle - Dérives du programme d'éducation sexuelle
Question écrite n° 10588 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 28/10/2025; maladies - Cas de tuberculose - Cas de tuberculose
Question écrite n° 3274 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux - Développement du partenariat entre l'éducation nationale et les hôpitaux
Amendement n° 158 - PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1907: Date de dépôt : 18/10/2025; Amendement de M. Guedj, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, Mme Dombre Coste, Mme Froger, Mme Godard, M. Houlié, Mme Runel, M. Simion, M. Philippe Brun, Mme Allemand, M. Baptiste, M. Barusseau, Mme Battistel, M. Baumel, M. Belhaddad, M. Benbrahim, M. Bouloux, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Récalde, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot et M. William - Après l'article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026)
Amendement n° 14 - SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE DES DROITS ET PRESTATIONS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1827: Date de dépôt : 27/10/2025; Amendement de M. Monnet, Mme Lebon, Mme Bourouaha, M. Brugerolles, M. Bénard, M. Castor, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Simplification administrative des droits et prestations pour les personnes en situation de handicap)