139187 résultats trouvés
- Question écrite n° 10780 de M. Alexandre Loubet
- Date de dépôt : 04/11/2025
- sécurité des biens et des personnes - Inquiétude face à l'augmentation des violences en milieu scolaire - Inquiétude face à l'augmentation des violences en milieu scolaire
- Question écrite n° 9765 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 16/09/2025
- sécurité routière - Ralentisseurs non conformes - Ralentisseurs non conformes
- Question écrite n° 7148 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 03/06/2025
- animaux - Tests pour les pathologies monogéniques pour les chiens et chats - Tests pour les pathologies monogéniques pour les chiens et chats
- Question écrite n° 5722 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 08/04/2025
- enseignement - École - Distribution d'un magazine de L214 - École - Distribution d'un magazine de L214
- Question écrite n° 3364 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions de santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique Santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique Santé
- Question écrite n° 7005 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 27/05/2025
- enseignement supérieur - Droits des étudiants en situation de handicap au-delà d'un certain âge - Droits des étudiants en situation de handicap au-delà d'un certain âge
- Question écrite n° 5918 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 15/04/2025
- enseignement - Non-respect de la circulaire concernant l'accueil des élèves allophones en UPE2A - Non-respect de la circulaire concernant l'accueil des élèves allophones en UPE2A
- Question écrite n° 9430 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 26/08/2025
- laïcité - Prières de rue place de la République à Paris - Prières de rue place de la République à Paris
- Amendement n° 392 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 30/10/2025
- Amendement de M. Chudeau - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 27/10/2025
- - Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n°s°1907 et 1999) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
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