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- Question écrite n° 9872 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 23/09/2025
- transports ferroviaires - Commande du matériel roulant nécessaire à la relance du train de nuit - Commande du matériel roulant nécessaire à la relance du train de nuit
- Amendement n° 442 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 30/10/2025
- Amendement de M. Chudeau - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 27/10/2025
- - Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n°s°1907 et 1999) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
- Question écrite n° 2183 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 19/11/2024
- sécurité routière - Signalisation des véhicules par temps de pluie - Signalisation des véhicules par temps de pluie
- Question écrite n° 5596 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 01/04/2025
- médecine - Pénurie alarmante de dermatologues en France - Pénurie alarmante de dermatologues en France
- Question écrite n° 7337 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 10/06/2025
- déchets - Lutte contre les trafics de déchets en bande organisée - Lutte contre les trafics de déchets en bande organisée
- Question écrite n° 9039 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 29/07/2025
- enseignement - Valorisation des bons élèves dans Parcoursup - Valorisation des bons élèves dans Parcoursup
- Question écrite n° 10762 de M. Julien Limongi
- Date de dépôt : 04/11/2025
- police - Dégradation des capacités d'investigation en Seine-et-Marne - Dégradation des capacités d'investigation en Seine-et-Marne
- Question écrite n° 7754 de M. Jérôme Buisson
- Date de dépôt : 24/06/2025
- enseignement supérieur - Faille du dispositif de cartes prépayées pour la restauration des étudiants - Faille du dispositif de cartes prépayées pour la restauration des étudiants
- Question écrite n° 7205 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 03/06/2025
- étrangers - Programme EILE - Programme EILE
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