139187 résultats trouvés
- Amendement n° 460 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 31/10/2025
- Amendement de M. Arnaud Bonnet, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Question écrite n° 6106 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 22/04/2025
- enseignement supérieur - Réforme systémique des bourses - Réforme systémique des bourses
- Question écrite n° 10783 de M. Belkhir Belhaddad
- Date de dépôt : 04/11/2025
- sports - Alternatives aux produits phytopharmaceutiques pour le sport - Alternatives aux produits phytopharmaceutiques pour le sport
- Question écrite n° 3121 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 14/01/2025
- enseignement supérieur - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique santé - Situation des étudiants en première année de parcours d'accès spécifique santé
- Amendement n° 443 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 30/10/2025
- Amendement de M. Chudeau - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Question écrite n° 10687 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 04/11/2025
- chômage - Augmentation du nombre d'inscrits à France Travail au troisième trimestre 2025 - Augmentation du nombre d'inscrits à France Travail au troisième trimestre 2025
- Question écrite n° 8792 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 22/07/2025
- enseignement supérieur - Parcoursup : l'illusion de l'équité - Parcoursup : l'illusion de l'équité
- Question écrite n° 10705 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 04/11/2025
- énergie et carburants - Retards préoccupants pour les communes concernant les raccordement électriques - Retards préoccupants pour les communes concernant les raccordement électriques
- Question écrite n° 10686 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 04/11/2025
- chasse et pêche - Pertes financières des fédérations de chasse lors des battues administratives - Pertes financières des fédérations de chasse lors des battues administratives
- Question écrite n° 6434 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 06/05/2025
- enseignement - Statut des AESH - Revalorisation - Statut des AESH - Revalorisation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats