139187 résultats trouvés
- Question écrite n° 5915 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 15/04/2025
- enseignement - Évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) - Évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
- Question écrite n° 10719 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 04/11/2025
- examens, concours et diplômes - Impact de la pénurie d'inspecteurs sur l'accès au permis de conduire - Impact de la pénurie d'inspecteurs sur l'accès au permis de conduire
- Question écrite n° 6256 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enseignement - Amélioration des conditions salariales des AESH - Amélioration des conditions salariales des AESH
- Amendement n° 516 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 31/10/2025
- Amendement de M. Eskenazi - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Amendement n° 387 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 30/10/2025
- Amendement de M. Chudeau - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 27/10/2025
- - Examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (n°s°1907 et 1999) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Hadrien Clouet, Mme Anne Bergantz, Mme Sandrine Runel et M. Gaëtan Dussausaye, rapporteurs)
- Amendement n° 378 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1906
- Date de dépôt : 30/10/2025
- Amendement de M. Maillot et Mme Bourouaha - Article 49 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
- Question écrite n° 4029 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions de santé - Refonte de la formation des orthophonistes : intégrer les professionnels - Refonte de la formation des orthophonistes : intégrer les professionnels
- Question écrite n° 6851 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 20/05/2025
- outre-mer - Place des auteurs ultramarins dans l'enseignement scolaire - Place des auteurs ultramarins dans l'enseignement scolaire
- Question écrite n° 10701 de Mme Monique Griseti
- Date de dépôt : 04/11/2025
- élections et référendums - Éviter la fraude électorale à Marseille - Éviter la fraude électorale à Marseille
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