Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

139187 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 2685 rapport d'information - Rapport d'information de M. Arnaud Bonnet, Mme Perrine Goulet et Mme Alexandra Martin en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'imprescriptibilité des violences commises sur des mineurs
Date de dépôt : 15/04/2026
Voir le dossier (L'imprescriptibilité des violences commises sur des mineurs)
N° 2695 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°2630).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 28 avril 2026
Date de séance : 28/04/2026
  1. 1. Politique du logement
  2. 2. Quelle politique de développement et de financement des modes d’accueil de la petite enfance ?
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2757 rapport - Rapport de Mme Natalia Pouzyreff sur la proposition de loi de Mme Natalia Pouzyreff et plusieurs de ses collègues visant à garantir le droit d'accès aux origines personnelles (2312).
Date de dépôt : 06/05/2026
Voir le dossier (Garantir le droit d'accès aux origines personnelles)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Date de réunion : 09/04/2026
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les associations suivantes :
  2. - M. Laurent Boyet, fondateur et président de l'association Les Papillons
  3. - Mme Martine Brousse, présidente de l'association La voix de l'enfant, et Mme Alexia Tafanelli, déléguée générale
  4. - Mme Églantine Cami, chargée de plaidoyer et de sensibilisation au sein de l'association Caméléon
  5. - Mme Steffy Alexandrian, fondatrice de l'association Carl
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/04/2026
  1. Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi pour la protection et la souveraineté agricoles (n° 2632) (Mme Nathalie Coggia et M. Xavier Roseren, rapporteurs pour avis).
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices
Date de réunion : 15/04/2026
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les associations suivantes :
  2. - Mme Sarah Margairaz, cofondatrice de l'association La collective des mères isolées, et Mme Claire Morin, trésorière et référente Justice familiale
  3. - Mme Hélène Simon, présidente-fondatrice de l'association Je te crois, je te protège, Me Vanessa Frasson, avocate de l'association et Mme Angélique Jeannot, membre du bureau
  4. - Mme Nathalie Azuara, présidente de l'association 3EGALES3
N° 2630 - Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 10/02/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Élise Lucet, M. Gilles Delbos, rédacteur en chef de l'émission "Envoyé spécial", et Mme Sophie Le Gall, rédactrice en chef de l'émission "Cash Investigation"
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/11/2024
  1. Éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi contre toutes les fraudes aux aides publiques (n° 447) (M. Thomas Cazenave, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (n° 380) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur) ;
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant au blocage des prix de l'énergie dans l'hexagone et les outre-mer (n° 419) (Mme Alma Dufour, rapporteure).