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Amendement n° 53 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de M. Benbrahim - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Amendement n° 58 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1240
Date de dépôt : 03/05/2025
Amendement de M. Vos, M. Barthès, M. Falcon, Mme Grangier, M. Golliot, M. Gabarron, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, Mme Mélin, M. Rivière, M. Tivoli, M. Weber, M. Amblard et M. Loubet - Après l'article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 02/05/2025
  1. À 15h00 :
  2. - Audition de M. Jean-Marie Cavada, président de iDFrights
  3. À 16h45 :
  4. - Audition, ouverte à la presse, de M. Michael Stora, psychologue et psychanalyste, co-fondateur de l'Observatoire des mondes numériques en sciences humaines
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/05/2025
  1. - Éventuellement, suite de l'examen des propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs) et relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/05/2025
  1. - Éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
N° 1364 tome II - Rapport de M. Olivier Falorni, M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous sur la proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à la fin de vie (1100).
Date de dépôt : 02/05/2025
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 53 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
Date de dépôt : 02/05/2025
Amendement de Mme Yadan, Mme Klinkert, Mme Ronceret, M. Amiel, M. Cormier-Bouligeon, M. Frébault, Mme Liso, Mme Vidal, Mme Missoffe, M. Lefèvre, M. Huyghe et M. Rousset - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
N° 1364 rapport - Rapport de M. Olivier Falorni, M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous sur la proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à la fin de vie (1100).
Date de dépôt : 02/05/2025
Voir le dossier (Fin de vie)
N° 1364 tome I - Rapport de M. Olivier Falorni, M. Stéphane Delautrette, Mme Élise Leboucher, Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous sur la proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à la fin de vie (1100).
Date de dépôt : 02/05/2025
Voir le dossier (Fin de vie)
N° 1363 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti visant à reconnaître certaines pathologies comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers
Date de dépôt : 02/05/2025
Voir le dossier (Reconnaître certaines pathologies comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers)