Résultats de la recherche - Assemblée nationale

139187 résultats trouvés

Question écrite n° 6260 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 29/04/2025; enseignement privé - Congés payés des enseignants délégués dans l'enseignement privé - Congés payés des enseignants délégués dans l'enseignement privé
Question écrite n° 6257 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 29/04/2025; enseignement - Mobilité des personnels enseignants éloignés de leur lieu de vie - Mobilité des personnels enseignants éloignés de leur lieu de vie
Question écrite n° 6320 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 29/04/2025; personnes handicapées - Programmation des études STAPS pour les étudiants en situation de handicap - Programmation des études STAPS pour les étudiants en situation de handicap
Question écrite n° 6256 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 29/04/2025; enseignement - Amélioration des conditions salariales des AESH - Amélioration des conditions salariales des AESH
Question écrite n° 6261 de M. Nicolas Sansu: Date de dépôt : 29/04/2025; enseignement privé - Financement et contrôle d'écoles privées hors contrat - Financement et contrôle d'écoles privées hors contrat
Question écrite n° 6259 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 29/04/2025; enseignement maternel et primaire - Cadre législatif applicable à la gestion des écoles situées en zone montagne - Cadre législatif applicable à la gestion des écoles situées en zone montagne
Question écrite n° 6345 de M. Denis Masséglia: Date de dépôt : 29/04/2025; sports - Absence de décret pour l'obligation d'honorabilité des encadrants esport - Absence de décret pour l'obligation d'honorabilité des encadrants esport
Question écrite n° 6218 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 29/04/2025; assurances - Délivrance des certificats de non-exigibilité ou d'acquittement des droits - Délivrance des certificats de non-exigibilité ou d'acquittement des droits
Question écrite n° 6294 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 29/04/2025; institutions sociales et médico sociales - Difficultés budgétaires des dispositifs territoriaux d'appui et de coordination - Difficultés budgétaires des dispositifs territoriaux d'appui et de coordination
Question écrite n° 6262 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 29/04/2025; enseignement secondaire - Accès à la culture en lycée : quelles alternatives au pass Culture ? - Accès à la culture en lycée : quelles alternatives au pass Culture ?