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Question écrite n° 6296 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 29/04/2025
jeunes - Effets dissuasifs de certaines aides qui tiennent les jeunes loin de l'emploi - Effets dissuasifs de certaines aides qui tiennent les jeunes loin de l'emploi
Question écrite n° 6340 de M. Pouria Amirshahi
Date de dépôt : 29/04/2025
santé - Fin de l'expérimentation des "haltes soins addictions" - Fin de l'expérimentation des "haltes soins addictions"
Question écrite n° 6206 de M. Iñaki Echaniz
Date de dépôt : 29/04/2025
associations et fondations - Encadrement des clubs UNESCO en France - Encadrement des clubs UNESCO en France
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/04/2025
  1. - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 avril 2025
Date de séance : 28/04/2025
  1. 1. Comment construire une véritable défense européenne ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/04/2025
  1. - Examen de la proposition de loi visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail (n° 446) (Mme Prisca Thevenot, rapporteure)
  2. - Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la fin de vie (n° 1100) (M. Olivier Falorni, rapporteur général ; Mme Brigitte Liso, M. Laurent Panifous M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 avril 2025
Date de séance : 28/04/2025
  1. 1. Déclaration du gouvernement sur la souveraineté énergétique de la France, suivie d’un débat
  2. 2. Rendre plus efficace le dispositif d’allocation des travailleurs indépendants
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 28/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Béal, président-directeur général de Vencorex
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 28/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Bénédicte de Bonnechose, vice présidente exécutive du groupe Michelin, membre du comité exécutif, chargée des activités du groupe en Europe et du transport, et Mme Fabienne Goyeneche, directrice des affaires publiques du groupe Michelin
N° 1348 rapport - Rapport de Mme Prisca Thevenot sur la proposition de loi de Mme Prisca Thevenot et plusieurs de ses collègues visant à protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail (446).
Date de dépôt : 28/04/2025
Voir le dossier (Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail)