139187 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 330 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 22/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Suppressions massives de classes et des décharges de direction Paris - Suppressions massives de classes et des décharges de direction Paris
- Question orale sans débat n° 313 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 22/04/2025
- dépendance - Situation particulièrement préoccupante des EHPAD de la Loire - Situation particulièrement préoccupante des EHPAD de la Loire
- Question orale sans débat n° 343 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 22/04/2025
- taxe sur la valeur ajoutée - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins - Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins
- Question orale sans débat n° 337 de Mme Anchya Bamana
- Date de dépôt : 22/04/2025
- outre-mer - Participation de Mayotte aux Jeux de l'océan Indien - Participation de Mayotte aux Jeux de l'océan Indien
- Question orale sans débat n° 320 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 22/04/2025
- presse et livres - Mesures contre la fermeture des maisons de la presse - Mesures contre la fermeture des maisons de la presse
- Question orale sans débat n° 333 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 22/04/2025
- transports aériens - Avenir de la Salmagne - Avenir de la Salmagne
- Question orale sans débat n° 332 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 22/04/2025
- maladies - Lutte contre la maladie d'Alzheimer et compensation du handicap - Lutte contre la maladie d'Alzheimer et compensation du handicap
- Question écrite n° 6124 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 22/04/2025
- impôts et taxes - Régime fiscal des contributions pour la restauration des tombes familiales - Régime fiscal des contributions pour la restauration des tombes familiales
- Question écrite n° 6082 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 22/04/2025
- communes - Quelles solutions face au manque de secrétaires de mairie ? - Quelles solutions face au manque de secrétaires de mairie ?
- Question écrite n° 6122 de Mme Sophie Ricourt Vaginay
- Date de dépôt : 22/04/2025
- impôts et taxes - Impact du versement mobilité régional sur les entreprises - Impact du versement mobilité régional sur les entreprises
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