128381 résultats trouvés
- Question écrite n° 5094 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 18/03/2025
- environnement - Manque de financements et de vision systémique pour le PNACC 3 - Manque de financements et de vision systémique pour le PNACC 3
- Question écrite n° 5040 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 18/03/2025
- dépendance - Reconnaissance des proches aidants - Reconnaissance des proches aidants
- Question écrite n° 5145 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 18/03/2025
- mines et carrières - Conditionnalité du fonds d'investissement dédié aux minerais et métaux critiques - Conditionnalité du fonds d'investissement dédié aux minerais et métaux critiques
- Question écrite n° 5079 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement maternel et primaire - Suppression des décharges d'enseignement pour les directeurs d'école - Suppression des décharges d'enseignement pour les directeurs d'école
- Question écrite n° 5078 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement maternel et primaire - Pour la remise en place des décharges de direction d'école à Paris - Pour la remise en place des décharges de direction d'école à Paris
- N° 1139 - Proposition de loi de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi visant à instaurer une accessibilité réelle des logements aux personnes en situation de handicap
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Instaurer une accessibilité réelle des logements aux personnes en situation de handicap)
- Question écrite n° 4989 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 18/03/2025
- agroalimentaire - Effets de la récente réforme des redevances eau sur le secteur agroalimentaire - Effets de la récente réforme des redevances eau sur le secteur agroalimentaire
- Question écrite n° 5137 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 18/03/2025
- logement - Impact de l'éolien sur le marché immobilier - Impact de l'éolien sur le marché immobilier
- Question écrite n° 5092 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 18/03/2025
- entreprises - Thales Simulation & Training à Terssac : sauvons l'industrie dans le Tarn - Thales Simulation & Training à Terssac : sauvons l'industrie dans le Tarn
- Question écrite n° 5133 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 18/03/2025
- jeunes - Impact des écrans sur la santé mentale des jeunes - Impact des écrans sur la santé mentale des jeunes
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