128381 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 252 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 18/03/2025
- industrie - Plan de licenciement sur les usines du groupe Lubrizol de Rouen et Oudalle - Plan de licenciement sur les usines du groupe Lubrizol de Rouen et Oudalle
- Question orale sans débat n° 250 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 18/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Dispositif nageurs sauveteurs des CRS - Dispositif nageurs sauveteurs des CRS
- Question orale sans débat n° 263 de M. Belkhir Belhaddad
- Date de dépôt : 18/03/2025
- industrie - Situation de l'usine Sovab de Batilly - Situation de l'usine Sovab de Batilly
- Question orale sans débat n° 246 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement maternel et primaire - Maintenir la qualité de l'enseignement public - Maintenir la qualité de l'enseignement public
- Question orale sans débat n° 247 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 18/03/2025
- communes - Attentes des élus locaux au regard des attributions de DGF - Attentes des élus locaux au regard des attributions de DGF
- Question orale sans débat n° 251 de Mme Anne-Sophie Ronceret
- Date de dépôt : 18/03/2025
- audiovisuel et communication - Accessibilité des contenus télévisuels pour les personnes malentendantes - Accessibilité des contenus télévisuels pour les personnes malentendantes
- Question orale sans débat n° 265 de M. Patrice Martin
- Date de dépôt : 18/03/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Concurrence déloyale et situation économique des pêcheurs normands - Concurrence déloyale et situation économique des pêcheurs normands
- Question orale sans débat n° 275 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 18/03/2025
- sports - Gabegie financière du GIP Grand Prix de France du Castellet - Gabegie financière du GIP Grand Prix de France du Castellet
- Question orale sans débat n° 243 de Mme Élisabeth de Maistre
- Date de dépôt : 18/03/2025
- fonction publique territoriale - Contraintes du travail dans la fonction publique - Contraintes du travail dans la fonction publique
- Question orale sans débat n° 274 de Mme Brigitte Barèges
- Date de dépôt : 18/03/2025
- drogue - Étendre l'AFD par la police municipale au délit d'usage illicite de stupéfiants - Étendre l'AFD par la police municipale au délit d'usage illicite de stupéfiants
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