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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 mai 2026: Date de séance : 26/05/2026
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2026: Date de séance : 28/05/2026
N° 1558 tome II - Rapport d'enquête de Mme Mereana Reid Arbelot relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation: Date de dépôt : 10/06/2025; Voir le dossier (Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation)
N° 1996 volume 1 - Rapport de M. Philippe Juvin sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).: Date de dépôt : 23/10/2025; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 1996 volume 1 - Rapport de M. Philippe Juvin sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).: Date de dépôt : 23/10/2025; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 2250 rapport - Rapport de M. Patrick Hetzel sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (n°2115).: Date de dépôt : 17/12/2025; Voir le dossier (Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales)
N° 1692 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Le Nabour et M. Sébastien Peytavie déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur l'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées: Date de dépôt : 09/07/2025; Voir le dossier (Conclusion des travaux de la mission sur l'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées)
N° 1692 tome II - Rapport d'information de Mme Christine Le Nabour et M. Sébastien Peytavie déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur l'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées: Date de dépôt : 09/07/2025; Voir le dossier (Conclusion des travaux de la mission sur l'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées)
N° 1248 tome I - Rapport d'enquête de M. Erwan Balanant relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité: Date de dépôt : 02/04/2025; Voir le dossier (Les violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité)
N° 2321 volume 1 - Rapport de M. Philippe Juvin, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances pour 2026, modifié par le Sénat (n°2247).: Date de dépôt : 10/01/2026; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)